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Marques déposées par MIQUAU Fernand
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CHATEAU DES TOURELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TOURELLES
MIQUAU Fernand

Numéro de dépôt :
98766015
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU DES TOURELLES

Déposée le 18 décembre 1998 par MIQUAU Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES TOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est MIQUAU Fernand, domicilié(e) Château des Tourelles, 5 rue de Verdun, BLAIGNAN 33340, LESPARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MIQUAU Fernand - France.

La marque CHATEAU DES TOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TOURELLES est expirée depuis le 18 décembre 2008.

MIQUAU Fernand a également déposé les autres marques suivantes : - CHATEAU NORMANDIN. , CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU CAZAILLAN , CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU NORMANDIN


MIQUAU Fernand - Château des Tourelles, 5 rue de Verdun, BLAIGNAN 33340, LESPARRE - France


Mr MIQUAU Fernand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DES TOURELLES.